Entamer la reconquête (3/4)

Le début de la première partie (Avant-propos, plan, introduction et sections 1 et 2) est à lire ici.

La fin de la première partie (section 3) est à lire ici.

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Seconde partie : Nous, on le veut !

Introduction

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Les décisions radicales, révolutionnaires même, auxquelles je pense, celles qu’il faudra mettre en œuvre, celles qui, je l’espère, seront finalement portées par Jean-Luc Mélenchon dans son projet présidentiel pour 2017 et mises en oeuvre, consistent à partager équitablement la richesse, ce qui implique, à mon sens, diverses révolutions dont je vous parlerai successivement :
  • une révolution de la fiscalité
  • une révolution du temps de travail
  • une révolution visant à établir la gratuité générale des services publics
  • une révolution instaurant un revenu garanti*
* J’utilise sciemment ces mots neutres de « revenu garanti » car je ne suis pas convaincu par le « revenu de base » ou le «revenu universel » version Hamon qui, pour moi, est une arnaque et une idée inacceptable tant elle reflète l’esprit capitaliste.
Et j’ai bien compris que Jean-Luc Mélenchon, hélas, n’est pas partisan lui-même du « salaire à vie » défendu par Bernard Friot et le réseau salariat.
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Toujours est-il que même sans aller jusqu’à la mise en oeuvre du « salaire à vie » de Friot, je suis partisan d’un puissant mouvement en faveur d’une solution qui ne permette plus que les uns bénéficient à outrance de l’héritage et que les autres subissent la cruelle loi du chômage et de la précarité quand ce n’est pas de la misère pure et simple, et ce d’autant plus que notre pays n’a jamais été aussi riche.
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Le problème ne tient pas à un défaut richesse ou de compétitivité comme on nous le serine depuis des années pour nous conduire à tout déréglementer et  tout libéraliser. Il tient à un problème de répartition de la richesse globale. Les uns, très peu nombreux, ont tout, et les autres ont de moins en moins. Et les chiffres donnent froid dans le dos. Le nombre de milliardaires et de millionnaires ne cesse de croître quand, dans le même temps – et c’est bien sûr en corrélation étroite – le nombre de pauvres explose, de même que celui des précaires.
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En outre, il paraît que la France est le pays d’Europe qui a le plus de millionnaires. Pour les uns, c’est bon signe car cela signifie que nous sommes en pointe. Or, en disant cela, ils ne se rendent pas compte qu’ils contredisent leur propre doxa, si souvent répétée partout, selon laquelle notre pays ne vaut rien, ne sait rien faire, ne produit rien, ne fout rien… Comme disait Coluche, et ça ne nous rajeunit pas, « ils vont être contents, les pauvres, de savoir qu’ils habitent un pays riche ! »
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Section 1 : La révolution fiscale

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1er § : L’objectif de la révolution fiscale : assurer l’efficacité économique et la justice fiscale

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Avec cette révolution fiscale dont je vais plus loin présenter les grands traits, je souhaite que le « code général des impôts » et le « livre des procédures fiscales » déclinent, en en respectant l’esprit et la lettre, ce principe fondamental porté par l’article 13 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, selon lequel :

« Pour l’entretien de la force publique, et pour les dépenses d’administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés. »

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En clair, il faut prendre beaucoup moins aux petits contributeurs (que ces « petits contributeurs » soient des citoyens ou des entreprises) et beaucoup plus aux gros (qu’il s’agisse des nantis ou des grosses entreprises) et c’est ce que Jean-Luc Mélenchon et nous tous avons bien l’intention de faire.
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En pratique, nul besoin de pondre des dispositifs juridiques complexes. On peut procéder de manière très simple. Inutile d’inventer des centaines de « niches fiscales » qui nuisent à la bonne connaissance du droit des impôts et à sa compréhension, en même temps qu’elles détruisent le principe d’égalité des citoyens devant l’impôt.
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Et cette nouvelle façon de procéder, ce choix de remplacer des dispositifs abscons et incompréhensibles au plus grand nombre sera également une arme au service de tous car la transparence sera de mise, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui.
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L’efficacité économique et la justice fiscale ne sont pas antinomiques, tout au contraire ! C’est bel et bien en permettant la première que l’on rétablira la seconde.
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Et l’efficacité économique, comme la justice fiscale, ne s’opposent pas à la simplicité législative et réglementaire en la matière. Ici aussi, bien au contraire, c’est cette simplicité des règles qui assurera l’efficacité économique de l’impôt.
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2ème § : L’esprit de la révolution fiscale : « On va leur faire les poches »

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Il faut tout repenser, tout refonder, tout changer. Car depuis des décennies, le droit fiscal est devenu (comme d’ailleurs bien d’autres corpus juridiques) un ensemble de règles incompréhensibles, illisibles, obscures, d’application très incertaine, permettant tous les contournements, toutes les fraudes, ou même une « optimisation » tout à fait légale mais ô combien injuste quand elle aboutit à ce que les plus aisés (particuliers ou entreprises) paient moins que les moins bien lotis.
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Je sais que certains, que je considère comme nos ennemis, réclament aussi cette mise à plat en vue d’un « choc de simplification » fiscal et d’un allègement massif de l’impôt. Que nos ami-e-s se rassurent. Ce ne sont pas leurs suppliques que nous allons entendre et ce ne sont pas leurs exigences que nous voulons satisfaire. Bien au contraire !
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Le « choc de simplification » qu’ils réclament tant, ils vont l’avoir mais je doute qu’il emporte leur adhésion, in fine !
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Quant à l’allègement de l’impôt, oui, nous allons en effet l’alléger de manière très substantielle, mais ce ne sera pas à leur profitEux au contraire, ils vont connaître une ponction bien plus importante que celle dont ils se plaignent tant. Le simple fait de revenir à un système d’authentique justice fiscale sera coûteux pour eux. Et si l’on y ajoute les dédommagements de la souffrance infligée depuis si longtemps par leur système inique, eh bien, ils seront plus légers demain… Ils n’auront plus besoin d’îles paradisiaques pour aller y entreposer des richesses qu’ils ne trouvent pas à employer dans leur propre pays !
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3ème § : Les principales modalités de la révolution fiscale

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Nous préconisons les solutions suivantes :
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– un impôt sur le revenu des personnes physiques avec un nombre de tranches bien supérieur à celui d’aujourd’hui, afin que chaque fourchette de rémunération (à définir) soit soumise à une contribution dont le pourcentage (à définir) corresponde à la « capacité contributive » du redevable, étant entendu que nous arrêterons aussi un montant de salaire maximal et une échelle maximale des rémunérations (à définir) de telle manière qu’il ne soit plus possible que les uns aient tout ou presque et les autres rien ou si peu. Ça tombe bien : Jean-Luc Mélenchon, dans le Projet l’Avenir en commun, prévoit non seulement quatorze tranches pour cet impôt sur le revenu réformé mais aussi le revenu maximal et le salaire maximal !
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– un impôt sur les sociétés qui sera régi par les mêmes principes que l’IRPP précité mais qui, en outre, sera pensé comme un puissant incitateur au progrès commun. Par exemple, une entreprise qui, au lieu de licencier sans cause légitime, renforce son effectif, améliore sans cesse les conditions de travail de ses salarié-e-s, augmente les salaires de TOUS ses salarié-e-s, investit dans des projets de bien commun, verrait son impôt réduit à proportion de son implication « citoyenne » ou de sa contribution à l’économie générale et donc à l’intérêt général.
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À l’inverse, une entreprise qui préférerait ne pas investir, ne pas recruter, licencier, faire régresser les conditions de travail de ses salarié-e-s, ne pas augmenter voire réduire leurs rémunérations, tout en augmentant celles des principaux responsables ou des dividendes payés aux actionnaires, verrait son impôt massivement augmenté, avec, sans aucun doute, un effet puissamment dissuasif. Dans le même temps, des règles devront également être adoptées pour empêcher que les dirigeants la délocalisent ou la dissolvent, ou la vendent sans raison et surtout sans l’accord, librement consenti, des salarié-e-s.

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Il en irait de même pour les licenciements qui ne pourraient intervenir qu’après accord général des salarié-e-s, dans des conditions à définir. Et certains licenciements seraient purement et simplement prohibés par la loi, à commencer par tous ceux qui n’ont pas pour objet de sauver une entreprise en sérieuses difficultés mais qui n’ont d’autre dessein que d’augmenter les bénéfices des actionnaires. Ces questions ne relevant pas du thème des impôts, elles ne sont ici évoquées que pour mémoire.
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un impôt sur le capital dormant serait inventé, sorte d’impôt sur la fortune refondé, de telle manière qu’au-delà de la question de la rémunération et du patrimoine, les richesses héritées ne soient plus maintenues inéluctablement chez les mêmes, génération après génération. Car c’est ce phénomène-là qui est à la base, très souvent, de la constitution de la classe (ou de la caste) oligarchique. Les plus grosses fortunes ne sont pas toujours le résultat d’un génie entrepreneurial mais beaucoup plus souvent le fait de l’héritage. Et cela nuit radicalement au principe d’égalité entre tous les citoyens. Nous devrons donc agir puissamment contre cette confiscation. Il ne s’agit pas ici de cibler le capital épargné car l’épargne est un des outils économiques, mais plutôt le capital qui est soutiré à l’économie, par différentes modalités.

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La fraude fiscale, comme les phénomènes d’évasion fiscale, seront sévèrement punis. Nous irons chercher les coupables où qu’ils se trouvent, et les fortunes accumulées qu’ils auraient soustraites à l’intérêt général de leur entreprise et de la nation seront récupérées par l’État pour être redistribuées équitablement.

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Les possibilités d’ « optimisation fiscale » existant aujourd’hui seront profondément revues pour être limitées à ce qui a été dit ci-dessus en ce qui concerne l’effet incitatif de l’impôt sur les sociétés, afin que l’on ne connaisse plus des situations ubuesques et si injustes dans lesquelles des multinationales ne paient presque rien tandis que des petites et moyennes entreprises paient beaucoup plus qu’elles.

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la TVA, contribution la plus injuste puisqu’elle pèse beaucoup plus sur les petits salaires que sur les gros, et qu’elle touche tous les produits et services, même les plus indispensables à la vie, serait purement et simplement supprimée. Je sais que c’est elle qui apporte le plus de ressources à l’État mais ces ressources seront demain réunies par les trois impôts précités : IRPP, ISS et impôt sur le capital dormant.

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Il faudra aussi repenser profondément la fiscalité locale. Les impôts locaux, notamment taxe foncière et taxe d’habitation, devront conjuguer les mêmes principes que les impôts définis par l’État.

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C’est bien une utopie que nous avons à l’esprit et c’est bien d’une révolution qu’il s’agit !

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Section 2 : La révolution du temps de travail

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Outre la refonte totale de notre fiscalité, c’est le travail, dans ses modalités en général, qui doit être, et qui sera, repensé.
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En premier lieu, nous avons l’intention déterminée de le partager afin que les millions qui en sont privés depuis si longtemps puissent y revenir, et que, à l’inverse, les millions qui y sont soumis puissent en être partiellement libérés.

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Je dis partiellement car il ne s’agit pas d’enlever tout le travail aux uns pour le donner entièrement aux autres mais, en allégeant la charge des uns, de transformer ce qui est une contrainte pour eux en une nouvelle opportunité pour les autres.

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1er § : La réduction drastique du temps de travail par salarié

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Réduire drastiquement la durée légale du travail par salarié peut se faire en agissant dans deux directions : réduction du temps de travail hebdomadaire et réduction du temps de travail dans une vie.

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1/ La réduction du temps de travail hebdomadaire : cap sur les 30 heures !

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Voici un objectif ambitieux ! Ramener la durée légale du travail à 30 heures par semaine – un seuil symbolique et plus significatif dans ses effets que les 32 heures défendues par les timides – amorcerait une puissante marche vers le progrès collectif, en ce sens que ce temps dégagé pour les uns permettrait de faire travailler les autres qui sont tenus à l’écart du monde du travail.

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Cette réduction sera à penser avec les innovations que nous inventerons relativement au « temps choisi » (§2 ci-après).

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2/ La réduction du temps de travail dans une vie : retour au principe de la retraite à 60 ans et innovations

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Le principe : Réduire le nombre d’années de travail dans la vie afin que les salarié-e-s puissent prendre leur retraite à taux plein avant l’âge et le nombre d’annuités requis aujourd’hui.

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Dès notre arrivée au pouvoir, nous reviendrions au principe de la retraite à taux plein à 60 ans et le nombre d’annuités ne devrait plus être un critère fondamental. Il devrait être adapté en fonction des vies de chacun.
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Par exemple, un étudiant qui a passé des années à l’université et qui n’a commencé à travailler qu’à 25, 26, 27 ans, ne serait pas pénalisé par ce retard car ses années d’enseignement seraient prises en compte comme années de travail au titre des annuités.
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Par ailleurs, afin de ne pas pénaliser les chômeurs qui sont bien plus souvent des victimes du système que des « assisté-e-s » forcément « feignants » et « abusant » de ses « largesses », un système serait inventé afin que leurs années de chômage ne les empêchent pas d’accumuler des annuités. Je ne suis pas expert du sujet mais je ne doute pas que bien des idées puissent être proposées pour inverser la culpabilité et la faire peser sur la société, sur le système, sur les employeurs, plutôt que sur les chômeurs. Car ils ont la double peine ou plutôt même la peine multiple :

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– faute de travail, ils ont une rémunération souvent très faible et à durée déterminée puisque les aides finissent par se réduire, voire par disparaître, s’ils ne retrouvent pas un emploi ;

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– ils sont maltraités par les medias et les « importants » qui les décrivent comme des adeptes de la flemmardise organisée, voire comme des escrocs aux aides sociales ;

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– ils sont mal vus par un grand nombre de leurs concitoyens qui considèrent qu’ils sont payés à ne rien faire tandis que beaucoup doivent trimer pour des salaires de misère, inférieurs aux aides sociales que l’on peut cumuler.

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– Enfin, une fois les chômeurs arrivés au terme de leur vie professionnelle, comme ils ont peu travaillé, ils voient le montant de la décote dans le calcul de leur retraite amputer celle-ci massivement.

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Quant à celles et ceux qui ont commencé à travailler très tôt dans leur vie, par principe le seuil de 60 ans serait réduit, de telle manière que l’égalité soit rétablie avec la masse des travailleurs.

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Par exemple, un travailleur ayant commencé à travailler à 16 ans pourrait partir en retraite à taux plein à 56 ans si le nombre d’annuités reste de 40 ans et ce, indépendamment de la pénibilité du travail.

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Ensuite, second élément à prendre en compte, et d’effet cumulatif, si le travail en question a justement été pénible, on offrirait à ce travailleur, une décote du nombre d’annuités nécessaires pour obtenir sa retraite à taux plein. Les conditions et modalités de cette décote seraient à déterminer mais le principe aurait une valeur fondamentale.

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Tous les emplois n’usent pas les salariés de la même manière et il est normal, quand on professe « l’humain d’abord » et l’égalité, de prendre en compte ces différences. Un-e salarié-e qui a passé des années dans un travail pénible pourrait ainsi prendre sa retraite à taux plein après 35 annuités, ou pourquoi pas 30… Je ne dis des chiffres qu’au hasard. La définition de ces chiffres se fera dans des conditions sérieuses, sur la base d’éléments argumentatifs reposant sur des éléments solides. Je ne développe ici que le principe théorique que je défends.

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J’irais même plus loin dans ce principe et dans le droit en découlant.
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Je considère en effet que celles et ceux qui ont été amenés à commencer à travailler si jeunes, n’ont sans doute pas eu d’autre alternative, que ce n’était pas un choix librement consenti et qu’ils ont été privés du droit à un enseignement plus approfondi, ainsi qu’à une jeunesse plus innocente, plus légère. Ils méritent donc, selon moi, de pouvoir rattraper ce désavantage du début de leur vie en partant à la retraite à taux plein plus tôt que les autres. Le principe susvisé de la décote applicable à celles et ceux qui ont commencé à travailler plus tôt serait mis en oeuvre ici avec un effet renforcé compensant le double désavantage : avoir dû commencer à travailler très tôt dans sa vie et n’avoir pas pu bénéficier d’un droit à l’éducation à la hauteur du droit théorique offert à tous.
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Concrètement, un travailleur qui aurait commencé à travailler à 16 ans et de ce fait aurait été privé du droit d’aller au lycée puis à l’université, pourrait partir en retraite à 55 ans (par exemple) et si son travail a en plus été pénible, il pourrait partir à 50 ans (autre exemple).

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2nd § : Le développement massif du temps choisi

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1/ Le « temps choisi » hebdomadaire

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Aujourd’hui le temps choisi est déjà une réalité du monde du travail mais c’est une réalité tout à fait anecdotique. Très peu de salarié-e-s peuvent « choisir » leur temps de travail car les employeurs en décident seuls ; et si un ou une salarié-e en bénéficie, c’est parce qu’il ou elle a la chance d’avoir un employeur de bonne volonté. C’est loin d’être toujours le cas.

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Nous défendons l’émancipation des hommes et des femmes et donc la fin de la domination de l’employeur sur le salarié ; à ce titre, octroyer aux salarié-e-s un droit accru de choisir son temps de travail est un puissant outil d’émancipation.
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Évidemment, il faudra que ce temps choisi soit partiellement encadré dans l’intérêt de l’entreprise. Mais l’employeur ne pourra plus s’opposer à ce droit nouveau, sauf dans les cas prévus par la loi qui sera « libérale » au bénéfice du salarié.

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Par exemple, le salarié pourra décider, sans que l’employeur ne puisse s’y opposer, de ne travailler que 4 jours par semaine (soit 6h30 par jour) ou de travailler cinq jours (soit 6 heures par jour), soit encore de travailler un peu plus chaque jour (7h, 7h30, 8 heures) pour accumuler du temps sur un compteur personnel en vue de pouvoir poser régulièrement ou en cumulé des journées de récupération (sous réserve que ce temps passé soit effectivement travaillé et non pas réduit à de la présence).

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2/ Le « temps choisi » dans une vie

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Dans le même esprit, nous estimons qu’il est opportun de concevoir ce temps choisi dans une vie de travail afin que le salarié puisse prendre du temps libre, cumulé sur plusieurs semaines ou plusieurs mois, pour les raisons de son choix. Ce serait reconnaître aux salariés du secteur privé un droit existant au bénéfice des fonctionnaires : la « mise en disponibilité ».

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Ces mesures radicales changeraient profondément notre regard sur le travail. En plus d’offrir concrètement à tous un droit réel – pas seulement théorique – de travailler, elles offriraient à tous un droit réel – et pas seulement théorique – de profiter de la vie, de jouir du bonheur d’être avec ses proches, de pouvoir offrir de son temps à des causes d’intérêt général, de profiter du droit au bonheur qui est le droit naturel de chaque être humain…

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Je n’ignore pas que, pour un certain nombre de gens, de telles propositions ne sont que des utopies. Or l’utopie d’aujourd’hui peut très bien devenir la réalité de demain, si on le veut.
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L’histoire abonde d’exemples où ce qui était impossible hier est bien devenu un jour réalité, pour le meilleur comme pour le pire, d’ailleurs, hélas ! Sur cette idée, bien des penseurs ont écrit et bien des acteurs politiques ont démontré qu’elle n’est pas qu’une théorie du rêve…

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« L’utopie n’est pas l’irréalisable, mais l’irréalisé. » ou, dit autrement : « L’utopie est ce qui n’a pas encore été essayé. » Theodore MONOD

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« L’utopie est la vérité de demain. » Victor HUGO

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« Ils ne savaient pas que c’était impossible alors ils l’ont fait. » Mark TWAIN

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« J’ai fait tous les calculs. Ils confirment l’opinion des spécialistes : notre idée est irréalisable. Il ne nous reste qu’une chose à faire : la réaliser. » Pierre-Georges LATÉCOÈRE (le fondateur de la poste aérienne transcontinentale)

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« Toutes les grandes évolutions significatives de l’humanité ont d’abord été rêvées. » Robert BLONDIN

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« Il arrive souvent de ne rien obtenir parce que l’on ne tente rien. » Jacques DEVAL

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« Celui qui n’a pas d’objectifs ne risque pas de les atteindre. » Sun Tzu

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« On commence par dire – cela est impossible – pour se dispenser de le tenter, et cela devient impossible, en effet, parce qu’on ne le tente pas. » Charles FOURIER

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Je n’ignore pas non plus que parmi celles et ceux qui riront de telles propositions, il y aura au premier chef celles et ceux qui nous dominent depuis toujours et qui, évidemment, n’ont pas l’intention que nous reprenions ainsi le pouvoir sur nos vies.

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Ils nous diront, comme ils l’ont toujours fait, que c’est impossible et pire, que c’est la garantie de l’anarchie, du désordre, et de la ruine. De tout temps, les progrès sociaux qui avaient été portés par les uns avant d’être réalisés, étaient décrits par les autres comme des régressions terribles et des ferments de dévastation économique. Et puis, une fois réalisés, ces progrès devenaient des acquis dont presque tout le monde se félicitait, acquis dont les effets n’avaient nullement le caractère dévastateur annoncé par ceux qui refusaient un tel progrès.

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Nous n’avons donc que faire de leurs cris d’orfraie. Nous avons pour mission d’améliorer sans cesse la vie des êtres humains et pour cela, il nous faut notamment agir sur le levier qu’est le travail.

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Contrairement aux affirmations mensongères de ceux qui refusent le droit au bonheur de tous pour se réserver les plaisirs de la vie, nos propositions sont tenables économiquement parlant et financièrement parlant. Nous pouvons les mettre en œuvre sans conduire notre pays à la ruine. C’est même exactement le contraire qui se produira si nous les mettons en œuvre. Car des millions de chômeurs en moins, ce sont des millions de gens plus heureux et plus libres, ce sont aussi des millions d’allocataires de ressources sociales en moins, et ce sont des millions de contributeurs fiscaux en plus.

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Nul besoin d’être un aigle en économie ou en finance pour le comprendre ! Nos problèmes récurrents de dette et de déficits des comptes sociaux, comme du budget de la nation, seraient immédiatement réglés et nous aurions même, à fiscalité constante, des dizaines de milliards de ressources supplémentaires que nous pourrions dépenser pour améliorer la vie de tous avec de nouveaux services publics, en généralisant leur gratuité, en nous engageant massivement dans les alternatives de la transition écologique…

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La suite et la fin de cet article (sections 3 et 4) est à lire ici.

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