Le jour d’après… La victoire à la Pyrrhus du candidat de la caste oligarchique et du « kapo » du système

Mes ami-e-s, mes camarades,

La crise de régime ne saurait tarder. Nous devons être prêts. Et donc ne surtout pas nous démobiliser. Et encore moins nous disputer.

Je me permets de mettre en garde contre les « bilans » qui voudraient tenter d’expliquer notre échec en pointant certaines insuffisances de notre candidat, de notre projet, ou de notre stratégie. Je ne dis pas que nous devons taire ce qui nous semble devoir être dit et analysé, mais je nous appelle collectivement à faire preuve de la plus grande responsabilité. Toute défaite nécessite d’être étudiée sérieusement. Nous devons collectivement tâcher de comprendre ce qui nous a manqué. Il ne s’agit pas de cacher sous le tapis ce qui peut nous sembler être la cause de notre échec. Mais si ce bilan raisonné doit être fait, qu’il le soit avec le plus grand esprit de responsabilité. Attention à ce que nous dirons. Nous ne devons surtout pas faire quoi que ce soit qui puisse conduire à entamer notre nouvelle force ou à nous diviser.

Parce que je suis de ceux qui pensent qu’un jour prochain, bien avant que ne se termine le prochain quinquennat, NOUS, la France insoumise, pourrions être appelés, comme un recours ultime, à la tête du gouvernement de la France. Je ne sais pas dans quelles conditions cela pourrait se produire mais je suis certain que ça se produira. Nous le sommes tous d’ailleurs. Mélenchon a plusieurs fois dit, et beaucoup d’autres avec lui, que la question n’est pas de savoir « si » nous gouvernerons un jour ce pays mais « quand » ! Les résultats d’hier le confirment on ne peut plus clairement. Nous ne gouvernerons pas ce pays dès le mois de mai 2017 mais nous pourrions être dans cette situation dans quelques semaines, dans quelques mois.

Pour le moment, la crise de régime n’est pas encore confirmée. Certes, nous percevons bien déjà les multiples indices de sa présence, mais pour l’instant cette crise politique demeure larvée. On la sent poindre mais elle n’est pas encore ouverte. Les élections se sont tenues, deux candidats ont été sélectionnés, l’un d’eux sera élu dans deux semaines, puis investi. Un Premier ministre sera nommé puis un gouvernement pour aller jusqu’à la séquence électorale suivante, celle des élections législatives. Tout semble fonctionner normalement. Business as usual dirait l’autre… Et pourtant ! Qui ne voit pas que nous nous rapprochons du terme de ce régime ?

En 5e République, lorsque le Président a une majorité « à lui », fût-elle remuante ou « frondeuse », l’Exécutif a, contre les députés à l’Assemblée Nationale, tous les pouvoirs de contrainte puisqu’il dispose, via la constitution, de ce que les juristes désignent sous le vocabulaire de « mécanismes de rationalisation du parlementarisme ». Parmi ces mécanismes constitutionnels : le vote bloqué (le gouvernement impose un vote unique sur plusieurs articles d’un projet de loi, ce qui contraint à choisir en bloc sans pouvoir valider l’un et refuser l’autre), le vote en urgence (qui réduit fortement le temps du débat parlementaire), et in fine la possibilité de faire adopter un texte sans vote (le fameux mécanisme de l’article 49-3). Lorsque la majorité est favorable au Président de la République, le Premier ministre est toujours, sinon en droit du moins en pratique, un « assistant » du Président, un « chef d’orchestre » qui ne fait que faire jouer la partition écrite par le seul Président.

Or ce que dit la constitution (en son article 21), c’est que c’est le Premier ministre – et non le Président de la République – qui « détermine et conduit la politique de la nation ». Donc, si le Premier ministre se soumet au Président et n’assume pas son rôle constitutionnel, c’est pour des raisons politiques. C’est parce que le Premier ministre est nommé et révoqué par le Président. Donc si un Premier ministre ne se soumettait pas, le Président pourrait le révoquer. Et cela fut fait plusieurs fois depuis 1958. Le Premier ministre tire sa légitimité de l’investiture que reçoit le gouvernement à l’Assemblée Nationale lors du vote suivant la déclaration de politique générale, mais il la tire aussi et surtout du Président de la République. Ainsi, un Président ne peut maintenir en fonction un Premier Ministre contre la volonté de l’Assemblée Nationale mais il faut comprendre que l’Assemblée Nationale ne peut désavouer directement le Premier ministre. C’est le gouvernement en tant qu’organisme collégial qui peut être soumis à une motion de censure, pas le seul Premier ministre. Et ceci ne s’est produit qu’une seule fois depuis 1958 [1]. En revanche, même un Premier ministre qui a la faveur de l’Assemblée peut être démis de ses fonctions par le Président de la République.

Il n’y a qu’en période de cohabitation que le Premier ministre retrouve la faculté d’exercer vraiment tous les pouvoirs constitutionnels de sa fonction. Parce que, en période de cohabitation, la majorité à l’Assemblée Nationale n’est pas favorable au Président de la République et ce dernier se retrouve donc dépourvu de la plupart de ses pouvoirs.

La constitution fait du Président de la République un arbitre. C’est le texte même de la constitution qui le dit en son article 5. Certes le Président de la République dispose de certains pouvoirs propres mais la plupart de ceux-ci ne trouvent réellement à s’appliquer que si le Premier ministre et les membres du gouvernement lui sont favorables.

Je ne peux ici entrer dans les détails qu’il serait pourtant utile de décrire, mais il faut savoir que si le Président de la République est surpuissant en 5e République dans un contexte « normal » où il y a adéquation entre lui et la majorité à l’Assemblée Nationale (ce qui nous conduit à juste titre à dénoncer le caractère monarchique du régime), sa capacité d’action devient en revanche tout à fait secondaire en période de cohabitation. Traditionnellement, on considère qu’il ne conserve que ce que l’on appelle le « domaine réservé » qui recoupe la diplomatie et la défense. Mais si lors des trois périodes précédentes de cohabitation (1986-1988, 1993-1995 et 1997-2002), les premiers ministres (respectivement Chirac, Balladur et Jospin) acceptèrent ce principe, c’est bien parce qu’ils refusaient d’ouvrir une crise de régime et qu’ils ont donc accepté plus ou moins de bonne volonté ledit principe. Ils auraient pu rendre la vie impossible au Président et déclencher de fait une crise ouverte. Ils s’y sont tous refusé.

Pourquoi dis-je cela ? Eh bien parce que la constitution fait du Président de la République le « chef des armées » (article 15) mais fait du Premier ministre le « responsable de la défense nationale » (article 21) et que c’est le gouvernement, on l’a déjà dit plus haut, qui « détermine et conduit la politique de la nation » mais qu’en outre c’est encore « le gouvernement » qui « dispose de l’administration et de la force armée » (article 20). Ces éléments textuels de la constitution sont donc tout à fait antagonistes et susceptibles de voir les deux têtes de l’Exécutif s’opposer frontalement. Relisez ces dispositions constitutionnelles : le Président est le chef des armées et préside les conseils et comités supérieurs de la défense nationale mais le Gouvernement dispose de l’administration (donc de l’appareil diplomatique) et de la force armée (donc de l’armée). Et c’est le Gouvernement qui détermine et conduit la politique de la nation or la défense et la diplomatie relèvent bien, évidemment, de la politique de la nation. Donc si le Président est le chef des armées et préside les organes délibératifs de la défense nationale, on peut aussi considérer qu’il est quelque peu lié à la politique de la nation définie en matière de diplomatie et de défense par le gouvernement…

Par ailleurs, le Président est l’autorité constitutionnelle qui « accrédite les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires auprès des puissances étrangères » tandis que « les ambassadeurs et les envoyés extraordinaires étrangers sont accrédités auprès de lui » (article 14). Pour autant, il ne s’agit que d’autoriser des personnes à exercer une fonction, pas de décider du fond qui relève du gouvernement.

Si le Président dispose de pouvoirs propres (nomination du Premier ministre, droit de dissolution de l’Assemblée Nationale, droit d’organiser un référendum sur certains sujets), ceux-ci n’ont pas non plus d’effet direct quant au fond de ce qui est décidé. En effet, si le Gouvernement détermine et conduit la politique de la nation et que le Premier ministre « dirige » l’action du gouvernement, le Président lui « assure, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics et assure la continuité de l’État » ce qui donne forcément lieu à interprétation quant aux modalités concrètes de mise en œuvre de ce principe. Rien n’est dit par le texte. Il en est de même lorsque la constitution dispose que le Président « est le garant de l’indépendance nationale, de l’intégrité du territoire et du respect des traités. »

Tous ces éléments constitutionnels disent bien que le Président n’est pas du tout le chef. D’ailleurs, de 1958, date de la mise en œuvre de la constitution, à 1962, date à laquelle fut adopté le nouveau mode d’élection du Président de la République, seule la personnalité exceptionnelle de De Gaulle lui donnait le pouvoir suprême qui était le sien. Sa légitimité politique, juridique, était faible comparé à celle des députés élus au suffrage universel. C’est bien l’élection du Président de la République au suffrage universel qui a changé fondamentalement la donne puisque le Président était désormais soutenu par des millions de Français tandis que les députés l’étaient au mieux par quelques dizaines de milliers de Français. Ce mode d’élection du Président conduisit à ce que les candidats défendent un projet politique qui ensuite constituait en quelque sorte la trame, le cadre de la politique qui allait être mise en œuvre par les gouvernements du Président élu. L’élection législative perdait son rôle majeur pour n’être plus qu’une occasion de confirmer le choix fait lors de la présidentielle.

Le passage au quinquennat et l’inversion du calendrier électoral en 2002 (la présidentielle étant organisée avant les législatives) accentuèrent encore la présidentialisation du régime.

Donc, arrivés à ce point de ce billet, vous avez compris qu’un Premier ministre de cohabitation pourrait fort bien s’opposer frontalement au Président de la République jusqu’à déclencher une crise ouverte.

Le Président de la République, parmi ses pouvoirs propres, détient celui de promulguer les lois. Les interprétations varient à ce sujet. Certains considèrent que la disposition constitutionnelle impose au Président de la République de promulguer les lois votées par le Parlement (dans les 15 jours dit le texte de l’article 10) ne laissant au Président que la possibilité prévue par l’alinéa 2 de l’article 10, à savoir demander une seconde délibération de la loi (c’est-à-dire de remettre le texte en discussion au Parlement). D’autres considèrent que le Président ayant le pouvoir de promulguer les lois, il a aussi celui de refuser cette promulgation. Mais il faut avouer que cette interprétation-là est très contestée. En tout cas, si ce cas se présentait un jour, il ouvrirait de fait une confrontation majeure entre d’un côté le Président et de l’autre le gouvernement et la majorité à l’Assemblée.

Rappelons que ce refus de promulgation ne s’est presque jamais produit. Seul le président Mitterrand usa de ce « droit » lors du 1er gouvernement de cohabitation avec Chirac (1986-1988) à propos de certaines ordonnances.

Pour résumer, si, au terme des élections législatives à venir, le Président de la République élu le 7 mai n’obtient pas une majorité à l’Assemblée Nationale, il ne pourra que désigner un Premier ministre issu de la majorité sortie des urnes. Il y aura donc, d’entrée de jeu, un gouvernement de cohabitation. Ceci ne s’est jamais produit à ce jour. Chaque fois qu’il y eut cohabitation, c’est après l’exercice d’un mandat présidentiel : en 1986, ce fut après 5 ans de présidence Mitterrand ; de même en 1993 après 5 ans d’exercice de présidence Mitterrand ; et en 1997 ce fut après deux ans d’exercice de présidence Chirac. S’il n’y eut pas 5 ans cette fois-là, c’est que Chirac élu en 1995 conserva l’Assemblée qui avait été élue en 1993, et qu’il anticipa d’un an, via la dissolution de 1997, le terme du mandat de cette Assemblée. Jamais une assemblée élue directement après l’élection présidentielle ne conduisit à une cohabitation. En revanche, en 1988, après la réélection de Mitterrand, celui-ci dissout l’Assemblée élue en 1986 puisqu’elle ne lui était pas favorable et il obtint une majorité… toute relative, ce qui conduisit le Premier ministre d’alors, Michel Rocard, à faire un usage répété de l’article 49-3. Car déjà, la majorité comprenait bien des « frondeurs » que l’Exécutif dut contraindre à rentrer dans le rang.

Mais en 2017, au regard des circonstances politiques du moment, ce type d’hypothèse – que le Président élu n’obtienne pas de majorité à l’Assemblée Nationale – est tout à fait envisageable car la France est désormais non pas coupée en deux mais divisée entre quatre forces politiques à peu près égales, autour de 20%.

La « force » politique représentée par Macron, outre son assise populaire constatée lors de ce premier tour, ne repose que sur les soutiens qui lui sont venus de personnalités du PS, du centre ou de la droite. Et il est évident que ces personnalités-là ne vont toujours être en phase les unes avec les autres. Le PS va tenter sans aucun doute de « tenir » Macron mais qu’ils y parviennent n’est pas certain, pour user d’un euphémisme…

En outre, il y a fort à parier que le PS en tant que parti va disparaître. Parce que les 6% de Hamon ne peuvent constituer un socle de résistance à la volonté évidente des « macroniens » de faire table rase de ce parti et de construire autre chose. Et je perçois que ce que ces gens ont en tête, c’est une « grande coalition » à la française. On y est presque !

Du côté de la droite, il va y avoir de violents règlements de comptes et le « nouveau » parti « Les Républicains » n’y survivra sans doute pas. Entre ceux qui voudront à tout prix jouer le jeu de Macron, et ceux qui s’y refuseront absolument, sans compter les explications de gravure suite aux affaires qui ont handicapé le candidat de la droite, je crois bien que le parti de la droite va exploser lui aussi.

Une des conséquences de ce premier tour de l’élection présidentielle 2017 sera donc la fin des deux forces politiques qui ont occupé le devant de la scène depuis des décennies. D’une certaine façon, les électeurs ont pratiqué le dégagisme ! Après Sarkozy et Hollande, Juppé et Valls, c’est au tour du PS et de Fillon de voir leur tête rouler dans le panier…

Du côté de Le Pen, vu qu’elle était donnée bien plus haut qu’elle n’est aujourd’hui, on peut dire qu’elle s’est effritée. Mais elle est néanmoins toujours là et tellement présente qu’elle a, de nouveau, dépassé dans les urnes, notre propre mouvement. Il faut donc considérer, me semble-t-il, que c’est une force bien établie en France, certes qui fluctue mais reste toujours à un point très haut. On doit traiter ce problème autrement qu’en répétant en boucle des anathèmes sur le fascisme de Marine Le Pen et de son parti. Cela fait bien longtemps que ça ne porte plus.

Je suis de ceux qui pensent que ce n’est pas par racisme que plus de sept millions de Français ont, une nouvelle fois, soutenu Le Pen. Mais parce qu’ils ont le sentiment qu’elle porte une volonté de défense de la France, de la nation française, de son indépendance. Tout cela est le résultat de l’abandon par la « gauche » depuis longtemps de certains combats. Mélenchon, depuis sa déclaration de candidature, a fait un énorme travail de reconquête idéologique et le résultat qu’il a obtenu atteste qu’il a été largement entendu. Ce sont trois millions de voix supplémentaires que nous avons obtenues par rapport à 2012. On n’est pas loin d’avoir doublé notre score antérieur. Nous sommes mortifiés d’avoir échoué à arriver en 2ème place mais la base est là et elle est solide. Après 2012, on nous avait promis que jamais on ne retrouverait nos quatre millions d’électeurs. Et de fait, nous les avons non seulement retrouvés mais on en a gagné des millions d’autres. Sans doute que quelques jours de campagne de plus nous auraient fait passer la barrière. Alors ne nous morfondons pas. Oui nous avons perdu une bataille comme dirait l’autre mais nous n’avons pas encore perdu la guerre. Et nous sommes mêmes dans une position bien plus enviable aujourd’hui que nous l’étions en avril 2012. Nous devons donc rester engagés, mobilisés, rassemblés et continuer le combat sans rien lâcher.

Je reviens à la question des Législatives. Les résultats d’hier prouvent que nous sommes en situation de gagner beaucoup de député-e-s en juin. Parce que les élections législatives ne sont pas soumises aux mêmes règles qu’une élection présidentielle. Contrairement à une présidentielle où seuls les deux candidats arrivés en tête au 1er tour sont admis au 2nd, à une législative, ce sont tous les candidats ayant obtenu 12,5% des inscrits qui le sont. Et il y a donc une garantie, au regard des scores obtenus par Mélenchon dans des dizaines de circonscriptions, que nous ayons des candidats en lice au second tour des législatives et pas mal d’entre eux en situation d’être élus.

Nous devons tout faire pour que le nombre des Insoumis élus en juin soit le plus important possible. Il ne s’agit pas de « prendre des places », mais de représenter notre peuple dans l’Assemblée Nationale. Il s’agit d’être dans la place si j’ose dire pour connaître de l’intérieur ce qui sera débattu et pour pouvoir chaque fois prendre le peuple à témoin et organiser non seulement la résistance bien sûr, mais bien plus que cela, la contre-offensive !

Comme je le rappelais plus haut, la France est désormais divisée en quatre forces. En moyenne, cela nous met à 20% mais dans le détail, nous sommes parfois bien plus haut que cela. Donc il y a beaucoup de territoires où nous sommes en situation de peser très lourdement, voire de l’emporter dès juin. Et puis il y aura d’autres élections dans les prochaines années où nous pourrons être élus à la tête de villes, de départements ou de régions, non pas via des alliances pourries avec des partis, mais par nous-mêmes !

Quatre forces à plus ou moins 20% en moyenne, cela signifie que l’on ne peut prévoir aujourd’hui qui obtiendra une majorité en juin. On peut même penser, très sérieusement, qu’aucune force n’obtiendra de majorité absolue (289 sièges sur 577). La force qui arrivera en tête n’aura donc qu’une majorité relative, c’est-à-dire qu’elle sera la première mais qu’à elle seule, elle n’aura pas le nombre requis de députés pour faire adopter les lois. Il faudra donc qu’elle s’entende avec d’autres. C’est la raison pour laquelle les « Républicains » se mettent déjà en ordre de marche pour les législatives. Certains vont faire la grande coalition, d’autres se placer en situation de défier Macron (Cf les propos de Laurent Wauquiez et de Nathalie Kosciusko-Morizet).

Le Pen aura un groupe de députés plus important qu’aujourd’hui mais sans doute bien plus faible que ce que les 21% obtenus par Marine Le Pen hier laissent présager. S’il y avait un scrutin proportionnel, le FN pourrait espérer peu ou prou une centaine de députés mais avec un scrutin majoritaire à deux tours, il ne peut en espérer que bien peu sur son seul nom. Si le FN s’allie avec une partie de la droite, en revanche, les choses seront très différentes, sauf qu’une telle alliance très à droite renforcerait le camp Macron qui se verrait rejoint en masse par les centristes et une partie de la droite (la tendance Juppé en quelque sorte).

On ne peut imaginer un groupe important de députés FN parce que les candidats du FN n’ont pas grand chose à voir avec leur leader. Le plus souvent, ce sont des caricatures, pour rester gentil… Et la garantie de voir des triangulaires (3 candidats en lice au second tour des Législatives de juin), voire des quadrangulaires (4 candidats en lice) empêchera une marée FN à l’Assemblée.

Quant à « En Marche », je suis impatient de voir comment ce mouvement va pouvoir confirmer aux Législatives ce qu’il a obtenu avec le personnage de Macron à ce premier tour. Je suis certain que personne n’ignore chez eux les faiblesses qui sont les leurs, l’absence de notoriété de leurs candidats et le rôle dominant des caciques du PS.

Macron Président n’aura pas de majorité sauf à organiser aux Législatives cette grande coalition à laquelle tant aspirent. Mais s’il fait cela, il montrera à tous qu’il n’est que l’arme du système. Cette évidence semble ne pas encore avoir été détectée par des millions de Français. Vu qu’à ce premier tour, il y avait en concurrence contre Macron, trois candidat sérieux (Fillon, Le Pen, Mélenchon) certains ont été mystifiés. Mais si, comme je le pense, aux Législatives, Macron organise cette grande coalition, cela nous donnera, à nous la France insoumise, beaucoup de grain à moudre.

Il ne faut donc pas sourire tant que ça à l’hypothèse a priori saugrenue de voir la France insoumise progresser encore aux Législatives et surgir en tête de ces prochaines élections. Et si cela advenait, cela signifierait que le Président Macron devrait désigner un Premier ministre de chez nous ou dissoudre l’Assemblée venant d’être élue… Dans les deux cas, la crise de régime serait alors ouverte pour de bon.

Parce que de toute façon, même si la France insoumise était en tête des Législatives, elle n’aurait pas de majorité absolue à elle seule. Et elle serait donc obligée de compter sur le soutien de députés concurrents pour faire adopter son projet, éventualité totalement fantaisiste. En revanche, notre majorité relative se verrait inévitablement confrontée à une majorité absolue d’hostilité. Car tous les autres, bien qu’adversaires les uns par rapport aux autres, seraient évidemment d’accord entre eux pour s’opposer à nous et donc bloquer notre action.

Dans tous les cas, la France va devenir ingouvernable. Elle vient donc d’entrer dans une période où la crise de régime ne peut qu’éclater à bref délai. Et je fais le lien avec ce que je disais au tout début de ce billet, nous devons donc être prêts. Mélenchon, son équipe et nous-mêmes étions prêts hier. Nous le sommes donc aujourd’hui. Nous devons l’être demain. Cela suppose à mon sens une condition absolue : ne pas nous démobiliser, ne pas nous disperser. Chacun de nous fera ce qu’il veut le 7 mai. Ce n’est pas de cela dont je parle. Ce que j’évoque ici, c’est la survie de notre mouvement la France insoumise. Les presque 450 000 signataires sur jlm2017.fr et les plus de sept millions d’électeurs doivent rester rassemblés et mobilisés pour la nouvelle phase qui s’ouvre.

Comme l’a dit Mélenchon hier soir, nous sommes le matin neuf qui se lève !

On a tous pris un sérieux coup sur la tronche. Mais on est là ! Nous sommes vivants. Nous sommes lucides. Nous ne sommes ni couchés, ni vaincus. Le système médiatique et constitutionnel nous a empêchés cette fois de l’emporter mais ledit système, au-delà de la jubilation qui doit être la sienne d’avoir réussi son pari, n’ignore pas quelle est notre force collective depuis hier. Et pour filer la métaphore sismologique, la caste oligarchique n’ignore pas que la terre a fortement tremblé sous ses pieds, et que les répliques du séisme ressenti hier ne vont pas cesser, et que leur intensité ne va pas décroître. Le magma est remonté très haut dans la cheminée. L’explosion n’a pas encore eu lieu. La roche a résisté malgré la chaleur intense à laquelle elle est confrontée. Elle n’a pas cédé. Elle s’est seulement ramollie mais précisément, cela signifie que les nouveaux degrés qui seront atteints dans les prochaines semaines auront inéluctablement l’effet escompté.

Aujourd’hui n’est pas encore à nous mais demain ne peut manquer de l’être !

Note

[1] En octobre 1962, l’Assemblée Nationale a renversé le gouvernement Pompidou qui avait proposé la révision de la constitution pour que le Président de la République soit désormais élu au suffrage universel direct et non plus par un collège électoral de grands élus, disposition choisie en 1958. Cette réforme fut adoptée in fine par référendum organisé par le Président De Gaulle via l’article 11 de la constitution

 

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2 réflexions sur “ Le jour d’après… La victoire à la Pyrrhus du candidat de la caste oligarchique et du « kapo » du système ”

  1. Excellente analyse comme d’habitude que je rejoins totalement, néanmoins je reste très circonspect sur les droites françaises de façon générale et globale, les racines ne sont pas mortes et dans l’Europe entière un vent mauvais couve. Restons très vigilant.

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