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Ce que m’inspirent les paroles de Hollande et Cazeneuve… De la démocratie en général et en particulier.

Hollande : « J’ai besoin d’un parti à l’unisson avec ce que je propose…» « Ça n’empêche pas le débat, ça ne coupe pas la discussion, mais elle doit être menée à bien dans la perspective que J’ai définie ».

Cazeneuve : « Le gouvernement n’est pas une instance de débat, mais une instance exécutive d’une politique fixée par le président et son Premier ministre. Soit on part, soit on se tait ! »

Ces deux-là ont en eux un tempérament de despote et de dictateurs car la démocratie ce n’est pas un homme, fut-il Président de la République ou Premier ministre, qui décide seul et contre tous, imposant ses vues à tout le monde.

La démocratie représentative (système qui est le nôtre), ce n’est pas un Président qui impose sa loi au parti dont il provient et au gouvernement qu’il a nommé. Les partis sont libres de leur expression et de leurs actions. La seule limite étant qu’ils se conforment à la légalité. Même dans la 5e République, il n’est écrit nulle part que le Président fixe la ligne et l’impose contre tout le monde. Selon notre texte constitutionnel, c’est le gouvernement qui « détermine et conduit la politique de la nation ». Donc, même dans la 5e République, le gouvernement est une instance collégiale qui décide. Donc qui débat. Et qui inspire les réflexions du Président et du Premier Ministre.

Et ces deux-là ne sont donc seuls décideurs que par abus de pouvoir. Ce qui explique un tel abus, c’est que le Président de la République a, pour lui, la légitimité d’avoir été élu par une majorité des électeurs. Enfin, en théorie ! Il retire de cela une sorte de pouvoir suprême qui s’impose, de fait, politiquement parlant, à tous ; parce que le Président de la République est sensé représenter le peuple et exprimer ses volontés puisque le peuple l’a choisi.

Alors qu’un ministre n’est, de fait, qu’un préposé choisi par le Président. La légitimité du ministre est donc quasi nulle vis-à-vis du peuple. Mais les ministres, pris ensemble, forment, avec le Premier d’entre eux, le gouvernement. Et le gouvernement, ce n’est pas une chambre d’enregistrement des volontés du Président de la République. Le gouvernement n’est pas le conseil du roi. Le gouvernement, c’est l’organe essentiel du pouvoir en France, selon notre constitution (et pas selon ce que moi, ou le PG, ou les adeptes de la 6e République souhaiterions). Mais cet organe n’existe pas par la seule volonté du Président de la République puisque le gouvernement, s’il émane en effet du Président de la République, et s’il doit avoir sa confiance, puisqu’il est nommé par lui, doit aussi avoir celle de l’Assemblée Nationale. Sinon, eh bien il peut être renversé par elle ou ne pas être investi… Suivez mon regard !

Ou, autre hypothèse que nous avons déjà connue trois fois, on entre en période de « cohabitation ». Et là, le Président de la République se retrouve quasi nu. Donc, on a pu relever déjà maintes fois que ce que prévoit la constitution, c’est bien un régime parlementaire dans lequel le Président de la République n’est en aucun cas le décideur suprême et absolu. Sinon, il le serait tout le temps. Sinon, il n’y aurait pas eu de cohabitation…

Si le Président de la République devient un tel monarque quand la majorité à l’Assemblée Nationale est du même bord que lui, ce n’est QUE parce que tout le monde – Premier ministre, ministres, député-e-s – lui délèguent ce pouvoir suprême, le lui abandonnent et « couvrent » en quelque sorte ses caprices, son absolutisme.

Il est donc amusant de constater que le texte de la constitution de la 5e République que nous, au Parti de Gauche – et d’autres avec nous – contestons tant, que nous avons bien l’intention d’abolir au profit d’un autre, radicalement différent, ne trouve à s’appliquer, entièrement et fidèlement, qu’en période de désaccord entre le Président de la République et la majorité à l’Assemblée Nationale !

Le problème qui se dégage de ce constat, et de cette réalité politique, est donc que ce n’est pas tant le texte constitutionnel qui est une aberration, mais que les personnalités politiques qui occupent les fonctions de Premier ministre, de ministres, de secrétaires d’État et de député-e-s, acceptent si facilement d’obéir au Président de la République. Le problème est aussi largement dans les têtes ! Le droit ne peut pas tout régenter. Et le droit constitutionnel ne régentera jamais tout ! Certaines réalités sont analysées non pas tant en termes de droit que de science politique, de sociologie ou de psychologie… Car le « facteur humain » jour à plein en politique ! Parfois, pour paraphraser Robert Kennedy dans sa déclaration de candidature à l’élection présidentielle de 1968 (discours du 16 mars 1968), « pour changer de politique, il faut changer les hommes qui la font ». Mais j’ajouterais moi-même qu’en les changeant, il faut en prendre de nouveaux qui ne soient pas des clones des premiers, qui ne réagissent pas comme les premiers ; il nous faut des résistant-e-s à l’ordre établi, quel que soit cet ordre ; il nous faut des combattant-e-s qui n’ont pas en eux la vocation de larbins, qui n’ont pas pour habitude de se coucher et de se taire ou de faire du spectacle au lieu de faire de la politique au sens noble du terme.

Le terme « godillot », qui fut utilisé jadis pour désigner les député-e-s gaullistes, caractérise en fait l’immense majorité des député-e-s de la 5e République.

Dans le cadre de notre régime politique, le Parlement en général et l’Assemblée Nationale en particulier, sont des organes contraints, aux pouvoirs limités, et soumis à divers processus que maîtrise le gouvernement pour contraindre l’Assemblée. Les constitutionnalistes dénomment cela les « procédés de rationalisation du parlementarisme ».

L’objectif affiché par les pères fondateurs qui ont conçu ces mécanismes, et en premier lieu Michel Debré – le premier Premier Ministre du régime et du premier Président de la République, Charles de Gaulle – étaient d’empêcher que puissent se renouveler les « excès » connus sous les 3e et 4e Républiques où les gouvernements n’étaient que des pions dans les mains des député-e-s. Cet objectif pouvait être compris et accepté par beaucoup… et d’ailleurs, il l’a été ! Mais il y avait sans doute, en filigrane, un non-dit qui, lui, était bien moins respectable et beaucoup plus contestable : celui de rendre le pouvoir, TOUT le pouvoir, à quelques maîtres qui pourraient imposer leurs volontés aux député-e-s récalcitrants.

Ce qui tempérait l’effet très négatif de cette innovation institutionnelle, c’était que le peuple serait, de toute façon, amené à trancher les éventuelles controverses, lors des élections présidentielles et législatives périodiquement organisées. Sauf que l’expérience constitutionnelle de la 5e République a montré que si au temps du général de Gaulle, ce pouvoir surpuissant de l’Exécutif fut contrebalancé par une certaine respiration démocratique en ce sens que, chaque année ou presque, de son arrivée au pouvoir en 1958 à sa démission en 1969, une votation fut organisée, et chaque fois sauf une, le Président de la République obtint l’approbation du peuple, et que, la seule fois où le peuple le désavoua, il s’en alla dans les heures qui suivirent, depuis, le climat politique a bien évolué.

Le pouvoir exécutif a toujours bénéficié de ces prérogatives démesurées mais, dans le même temps, s’est de moins en moins conformé aux souhaits du peuple. L’alternance systématique ou presque lors des différentes élections, le mépris affiché – et de plus en plus ouvertement assumé – du peuple et de ses volontés par les tenants du pouvoir, démontrent combien le décalage est immense entre ceux qui gouvernent et ceux qui sont gouvernés.

Le pire est bien sûr la violation manifeste de la parole populaire exprimée en 2005, lors du référendum au terme duquel le peuple a dit non au TCE, et qui fut suivi par l’adoption, par les parlementaires, du clone de ce traité, le scélérat traité de Lisbonne. Cela fut un acte de forfaiture, certains ont parlé de « coup d’État simplifié ». En effet ! Forfaiture, coup d’État, haute trahison, sont des termes adaptés à ce qui a été fait. Un jour prochain, tous les coupables rendront des comptes… C’est une promesse et nous la tiendrons. Nous en faisons le serment solennel !

L’expérience mitterrandienne, puis, de manière plus vive encore, celle des deux présidences chiraquiennes, et, toujours plus effrontément, celle de Sarkozy, avant que la dernière en date, celle de Hollande, n’augmente encore la fracture d’une manière que personne n’aurait imaginé, toutes ces expériences de pouvoir, qui sont notre réalité depuis maintenant 33 ans, traduisent, on ne peut plus clairement, qu’il y a un problème démocratique majeur.

Je disais plus haut que n’est pas tant le texte constitutionnel qui est une aberration mais plutôt les personnalités politiques qui occupent les fonctions éminentes qui sont inadaptées. Et je viens de m’en expliquer. Toutefois, je ne voudrais pas être mal compris. Je ne défends pas le texte de la constitution de la 5e République. Vous savez combien j’en suis un dénonciateur, à l’unisson avec le Parti de Gauche, et avec Jean-Luc MLENCHON et Raquel GARRIDO notamment. Je n’ai fait que dire la réalité constitutionnelle du moment. Ce n’est pas le texte de notre République qui prévoit les scandaleux abus de pouvoir, manifestes et répétés, que nous avons connus et que nous subissons aujourd’hui plus que jamais. Le texte dit tout autre chose, je l’ai démontré. Ou alors, c’est indirectement, en ne prohibant pas expressément de tels abus. Certain-e-s constitutionnalistes et certaines personnalités politiques se sont félicité, maintes fois, de cette « souplesse » de notre loi fondamentale qui permet, somme toute, des adaptations au gré des circonstances politiques.

Certes, c’est une manière de voir les choses mais ce n’est pas la nôtre ! Certes, un texte constitutionnel ne doit pas être trop rigide, sinon certains contextes de crise politique pourraient évoluer en conflit ouvert et, qui sait, en guerre civile. N’oublions pas que la France, quand elle a changé de constitution, l’a fait chaque fois, en période de crise grave, voire de guerre. Inutile de revenir aux expériences révolutionnaires, période napoléonienne, Restauration et Monarchie de Juillet comprises ! Mais le passage du Second Empire de Napoléon le Petit à la 3e République s’est produit après le désastre de Sedan. La chute de la 3e République résulte de la défaite de 1940 et de l’occupation allemande. Quant au passage de la 4è à la 5e République, c’est la crise du 13 mai 1958 et les évènements d’Algérie, avec la menace prétendue de voir se produire en France métropolitaine, à Paris, un coup d’État des généraux félons d’Algérie, et la menace de guerre civile qui s’en serait suivie, qui justifia, aux yeux de beaucoup, la méthode suivie alors pour changer de régime.

Or, nous, nous voulons changer de régime mais nous sommes des pacifistes et des humanistes. Donc, nous aspirons à le faire dans le calme et la sérénité. Et comme nous sommes des démocrates exigeants, nous n’imaginons pas le faire sans le peuple, ni, a fortiori, contre lui !

Donc notre constitution actuelle n’est pas dangereuse par ce qu’elle prévoit – même si elle est déjà largement contestable sur cette seule base – elle l’est plutôt, à mes yeux, en ce sens qu’elle n’empêche pas assez clairement, dans son texte même, les dérives que nous subissons depuis trente ans. Nous, nous inscrirons expressément, dans le texte constitutionnel, de nombreuses garanties pour le peuple et diverses procédures qui permettront non seulement d’empêcher tout abus de pouvoir, de quelque nature qu’il soit, et de quelque autorité qu’il émane, mais, en outre, nous prévoirons que tout abus qui viendrait malgré tout à être commis serait lourdement sanctionné.

Maintenant, cela étant dit, je vais décrire un peu plus techniquement pourquoi Hollande et Cazeneuve n’entendent rien aux règles de la constitution et ne savent pas de quoi ils parlent… Quand on les entend affirmer ce qu’ils ont dit, qui m’a donné envie de publier ce billet, on a le sentiment qu’ils se croient régis par la constitution des États-Unis d’Amérique.

La France, contrairement aux Etats-Unis, est un régime parlementaire, même si existent des ferments de présidentialisme. Or une différence majeure existe entre système présidentiel et système parlementaire :

– en régime présidentiel, comme aux États-Unis, le seul membre de l’Exécutif à avoir, constitutionnellement parlant, compétence pour décider est bien le Président et lui seul ; les « Secrétaires » qui l’entourent ne sont pas des « ministres » au sens où nous l’entendons en régime parlementaire, mais de simples assistants, chargés, contrairement aux « conseillers » – plus ou moins officiels, plus ou moins occultes, nombreux également autour de lui – de gérer un département de l’action publique ;

– en régime parlementaire, le Président (ou le Roi) est toujours une potiche (comme dans tous les vrais régimes parlementaires : Allemagne, Italie, Israël, Espagne, Belgique…) qui est chef d’État mais sans pouvoir. Il n’y a qu’en France, régime mixte à mi-chemin du régime parlementaire et du régime présidentiel (mais qui est malgré tout considéré comme essentiellement parlementaire avec des éléments du régime présidentiel) que le Président a d’importants pouvoirs. Mais il y a aussi un gouvernement et un Parlement et tous doivent collaborer. En droit constitutionnel, on parle de « séparation souple des pouvoirs » et de régime de « collaboration des pouvoirs » en ce sens que chacun peut intervenir sur l’autre : par exemple, le Parlement peut renverser le gouvernement et le Président, ou le Premier ministre dans les régimes parlementaires qui n’ont pas de Président mais un roi ou une reine, peut dissoudre l’Assemblée, tandis que les régimes présidentiels incarnent une « séparation stricte des pouvoirs » et sont appelés régime « d’opposition des pouvoirs » puisque aucun ne peut intervenir sur l’autre, ni le contraindre sauf exceptions. Ainsi, le Président des Etats-Unis ne peut pas dissoudre le Congrès et ce dernier ne peut le renverser. Il peut le destituer mais on est alors dans une autre logique que celle de la controverse et de la décision politique.

Donc en France, nous avons un régime parlementaire, fut-il mâtiné de quelques puissants éléments présidentialistes. Et il est donc contraire aux principes fondamentaux 1°/ de la démocratie, 2°/ du régime parlementaire, et 3°/ de l’esprit et de la lettre de la constitution de la 5e République, de prétendre ce qu’ont affirmé Hollande et Cazeneuve.

Par ailleurs, et dans le même esprit, la règle selon laquelle « un ministre, ça ferme sa gueule ou ça démissionne », posée par Chevènement en son temps, est une ineptie constitutionnelle et politique. Les ministres sont juridiquement et politiquement responsables devant le Parlement et devant le Président et donc aussi devant le Premier Ministre. Ceci implique que les ministres assument leur responsabilité, endossent la politique qu’ils mènent mais cela ne signifie pas qu’ils soient des robots. Sinon, il suffit de choisir des hauts fonctionnaires qui eux, seront bien aux ordres. Un ministre a droit d’expression. Un ministre a droit de désaccord. Un ministre a droit d’influer sur la politique menée. Certes, il est aussi soumis à une certaine cohérence avec l’équipe gouvernementale et a le droit de quitter ses fonctions s’il estime que la politique menée est contraire à ce qu’il juge bon. Et en cas de désaccord majeur, il ne saurait rester en fonction. On ne peut imaginer qu’il soit rationnel pour un ministre de conserver ses fonctions et de dire en permanence son désaccord car une telle situation ne peut manquer de discréditer le gouvernement tout entier. Pour autant, on ne peut tolérer, si l’on est des démocrates conséquents, que la moindre expression divergente soit décrite comme de nature à empêcher le gouvernement de mener sa mission. Car, je l’ai dit, un gouvernement n’est pas une équipe de fonctionnaires ou de militaires aux ordres d’un chef et que rien ne permet, juridiquement parlant, de contraindre un ministre à n’être qu’un fantôme ou un robot. Le Président de la République et le Premier ministre n’ont sur les ministres qu’un pouvoir politique. Chaque fois qu’un ministre a quitté ses fonctions, c’est qu’il l’a bien voulu, quelles que puissent être les raisons l’expliquant, qu’il ait docilement accepté la mise à l’écart ou qu’il ait jugé plus avantageux pour lui de quitter ses fonctions, pour ensuite se présenter comme une victime et rechercher une reconnaissance et du crédit nouveau dans l’opinion dans cette « exécution » politique dont il fut victime. En fait, la politique l’emporte toujours, à un moment ou à un autre, sur le droit quand il s’agit de démission de ministres, voire du Premier d’entre eux. Les conflits entre les protagonistes étant toujours d’ordre politique, on ne saurait comprendre ni accepter que des désaccords se règlent autrement que par la démission de celui qui, dans la hiérarchie du pouvoir, est subordonné à un autre…

Or, ce n’est pas toujours celui qui est supérieur à l’autre qui a raison. Cet aspect-là des choses explique aussi pourquoi, entre autres nombreuses raisons, nous sommes partisans du référendum révocatoire qui pourrait s’appliquer aussi bien au ministre qui a été démissionné, plus ou moins contre son gré, ou au Premier ministre ou au Président de la république qui l’aurait désavoué… C’est le peuple qui déciderait qui serait menacé de subir un tel référendum et qui serait ensuite désavoué…

Bref, pour résumer ces longs propos, je dirais que le Président de la République actuel et son ministre de l’Intérieur, se fourvoient quand ils affirment ce qu’ils ont dit. Mais comme je ne peux imaginer qu’ils soient incultes et ignares des réalités constitutionnelles, j’opte plutôt pour une autre explication. Ils se comportent comme de petits dictateurs étant convaincus que personne ne mouftera. Ils voient le spectacle désolant où, peu à peu, année après année, ce qui faisait notre force est détricoté sans que le peuple ne parvienne à s’y opposer. Ils constatent que les régressions s’enchainent les unes aux autres selon un rythme de plus en plus rapide et que le peuple ne réagit pas autrement qu’en s’abstenant massivement et, pour une partie, en votant pour les néofascistes dont la montée ne peut que servir leur cause, croient-ils ! Ils ont donc pris de l’assurance. Et comme, les mêmes situations existent dans la plupart des pays voisins ou plus éloignés, comme les États et ceux qui en sont les gouvernants disposent de moyens de contrainte et de propagande jamais connus auparavant, ils se sentent bien à l’abri. Ils vont donc, comme Hollande l’a dit plusieurs fois, accélérer. La lutte des classes est revenue et s’est muée en guerre quasi ouverte. Beaucoup de celles et ceux qui n’avaient jamais cru à la réalité de la lutte des classes parce qu’ils n’étaient ni victimes, ni bourreaux, ont pris conscience, depuis quelques années, qu’elle n’était pas un fantasme de quelques rouges écervelés. De même que ne cesse de croître le nombre de citoyen-ne-s qui a enfin compris l’essence profonde de l’Union européenne et des États-Unis d’Amérique.

Nous avons bien des raisons de nous inquiéter, de nous affoler même de la réalité économique, diplomatique, stratégique, sociale, culturelle de notre pays, de l’Europe et du monde. Mais il y a aussi des motifs de confiance et d’espoir car nous voyons bien que les peuples s’agitent partout, même dans des pays où cela est tout à fait inattendu : Israël, Royaume-Uni, États-Unis, pays arabes…

Il n’est pas facile de marcher devant, surtout quand on est seul, et surtout quand, en face, se trouve un pouvoir qui ne recule devant rien pour se protéger des colères du peuple. Mais on voit bien que, dans la fourmilière des peuples, on s’agite, on réfléchit, on planifie, on expérimente…

Il y a matière à nous inspirer dans ce qui se fait ailleurs et certaines expériences sont de nature à nous galvaniser. Et puis, aussi despotiques que puissent être certains maîtres, ils finissent tous, un jour, par tomber…